Import direct d'optique

Mon frere est en amerique du nord en ce moment et je me demandais si c'était legal d'acheter une lunette (trijicon) que ça soit au Canada ou US pour la ramener chez nous sans se faire violenter à la douane .

Des states je ne m'amuserais pas à la ramener, du Canada, à voir la réglementation la-bas.

Sinon qu'il l'expédie, il y a peu être moins de risque de saisie.

Ca dépend des pays, avec la douane Francaise c'est au petit bonheur la chance, les lunettes ne sont normalement pas bloqué a l'importation mais en cas de controle ils appliquent une taxe qui tourne aux alentours de 25 a 30% du montant total, j'ai des amis qui ont importer des chargeurs, certains les ont recus sans taxe, d'autres les ont recu avec la taxe et d'autre on recu leur colis vide de leur chargeurs avec un documents rappellant les règles d'importation de matériel dit "classé"

Le plus dur ca n'est pas de faire arriver la lunette de la douane a chez toi, mais plutot de trouver l'expéditeur aux US qui n'appliquera pas le Patriot Act

tu peux la ramener,mais tu es sencé la déclarer a la douane en arrivant!et si les douaniers trouve la lunette ou si tu la déclare ,du doit payer ce que t'as dit jarod!

A mon avis le risque ne vient pas des douanes francaise (si il payent les droits bien sur, et attention au tritium inside quand même) , mais des douanes US qui peuvent le coller en prison pour export illégale d'objets sous ITAR, trahison, conspiration avec l'ennemi et tout le bataclan. Le jeu n'en vaut pas la chandelle.

pour les US c'est possible,mais avec eux faut s'attendre a tout!par contre pour le canada a mon avis il n'y a pas grand chose a craindre de leur coté,a voir!au passage,le patriot act ne concerne t'il pas que les réticule mildot?

j'ai cru comprendre que le patriot act concerne tout ce qui peut se monter plus ou moins sur un AR15. J'ai passé commande aux US pour un malheureux rail pica (pas un garde main) juste un rail a visser sur un GM ou sur un bout de bois, et bien il a été supprimé de ma commande.

Oublie ce genre de plan foireux, c'est clairement interdit pour les américains d'exporter ce genre de matériel, et tu pourras pas dir si il te contrôle a la douane américaine que tu le savais pas, c'est même écrit sur les boites...

Par contre par ebay il y des magasins américains qui ne sont pas regardant...et la tu retrouve le paquet dans ta boite aux lettre avec les taxes francaise je suppose si ils ont fait leur boulot, attention aux mode d'expédition, préférer toujours la poste américaine qui est bien moins ouverte que ups tnt ou fedex qui eux sont systématiquement ouvert...et qui facture des taxes de présentation digne d'un grand calife alors que la poste c'est souvent forfaitaire au moins ici en Suisse.

Le problème n'est pas l'import dans nos pays (enfin pas encore) mais l'exportation US et la ben comme les américains n'ayant aucune mesure, tu peux te retrouver en tôle avec une accusation digne d'un cauchemar style trahison

pas_007 a écrit:

Oublie ce genre de plan foireux, c'est clairement interdit pour les américains d'exporter ce genre de matériel, et tu pourras pas dir si il te contrôle a la douane américaine que tu le savais pas, c'est même écrit sur les boites...

Heu oui mais ca ce que je sache le monsieur il est pas américain et le PA ne s'applique qu'aux Américains donc libre a toi de passer la douane dans un sens, de prendre ta lunette, de repasser la douane dans l'autre sens en s'acquittant des taxes

pour moi le PA s'applique à une liste d'articles interdits d'export sans licence d'export du département d'état américain, pour lequel il est nécessaire de fournir une lettre expliquant qui sera le "end-user". Celui-ci doit être un membre des forces de l'ordre, militaire, ou Etat demandant la licence d'export. Ce n'est pas la nationalité du porteur de l'objet qui entre en compte, c'est si tu as cette fichue licence d'export délivré par le département d'état.

Mais si tu veux, propose au frère de pipboy de faire le cobaye...

J@r0d a écrit:

pas_007 a écrit:

Oublie ce genre de plan foireux, c'est clairement interdit pour les américains d'exporter ce genre de matériel, et tu pourras pas dire si il te contrôle a la douane américaine que tu le savais pas, c'est même écrit sur les boites...

Heu oui mais ca ce que je sache le monsieur il est pas américain et le PA ne s'applique qu'aux Américains donc libre a toi de passer la douane dans un sens, de prendre ta lunette, de repasser la douane dans l'autre sens en s'acquittant des taxes

BEn tu expliqueras ca aux forces de l'ordre américaines.... qui sont d'une extrême amabilité quand tu joue avec leur nerfs.... les règles d'exportation s'applique a tout le monde quelque soit ta nationalité.... il te faut un permis d'export qui est un end user traduit en anglais certifiant que tu as le droit de l'importer. Et ce droit n'est accordé qu'à des forces de l'ordre....et ce permis ne t'es accordé ou pas... C'est encore leur droit a eux de te le refuser. LA ca n'a rien avoir avec le PA, c'est simplement de l'exportation illégale de matériel de guerre.

Dans tous les cas essaie et tiens nous au courant, si ca passe on sera heureux de l'apprendre et si c'est pas le cas on enverra des oranges...mais sache que le risque est à la hauteur...c'est pas un simple amende

Il faut recadrer les choses, il y a d'une par le PA qui interdit l'exportation de n'importe quel matériel se montant sur une arme, lunette, collier, chargeur et compagnie, il y a ensuite les lois qui interdisent elles l'exportation de matériel "dit" militaire comme les lunettes mildot par exemple.

Pour importer une pièce "dite" militaire il suffit simplement de faire un peu de paperasse, une attestation sur l'honneur, 2 ou 3 coup de tampon de votre mairie et de votre commissariat, vous renvoyez tout ca, l'armurier en face renvoie attend confirmation des autorités et vous envoie le matériel et c'est comme ça qu'on importe par exemple des canons chambrés, pour importer des canon non chambré, une attestation sur l'honneur suffit.

Tu parles de règles d'exportation régit par des lois, certe mais pour moi le PA n'est pas une règle d'exportation mais une ligne de bonne conduite pour les Americains

Pour la petite histoire, il est d'ailleur plus facile de se faire expédier des chargeurs, lunettes et canon que de se faire importer un simple flacon de 100ml d'un produit nettoyant très connu la bas

J@r0d a écrit:

Il faut recadrer les choses

Citation :

il y a d'une par le PA qui interdit l'exportation de n'importe quel matériel se montant sur une arme, lunette, collier, chargeur et compagnie, il y a ensuite les lois qui interdisent elles l'exportation de matériel "dit" militaire comme les lunettes mildot par exemple.

Les armes, pièces, optiques et munitions sont soumises à l'Arms Export Control Act, n'importe quel dealer ou intermédiaire possédant une licence de vente à l'export peut commercer à l'étranger. Ce dernier remplit un formulaire à faire approuver par le BATF.

Parallèlement il y a L'ITAR, l'élargissement des matériels concernés et les durcissements récents de son application.... les armes pièces et optiques interdites d'export ne sortiront pas, point barre.

Citation :

Pour importer une pièce "dite" militaire il suffit simplement de faire un peu de paperasse, une attestation sur l'honneur, 2 ou 3 coup de tampon de votre mairie et de votre commissariat, vous renvoyez tout ca, l'armurier en face renvoie attend confirmation des autorités et vous envoie le matériel et c'est comme ça qu'on importe par exemple des canons chambrés, pour importer des canon non chambré, une attestation sur l'honneur suffit.

Côté US : si le matériel est présent dans l'inventaire militaire US il a une identification qui le place d'office sur les interdits d'export par l'ITAR. Pas de vente.
Pour les autres.... vendeur avec licence d'export + accord BATF et du côté de chez nous se conformer à notre législation : matériel classé fournir AIMG ( les catégories 1 à 7 + leurs éléments + munitions ) + autor d'acquisition ( catégories 1 et 4 + leurs éléments + munitions ).
Pour la 6ème catégorie il y a différents cas de figure...

Si ce n'est pas classé chez nous et que le vendeur se contente d'une déclaration sur l'honneur c'est bien, dans certains cas les douanes peuvent fournir une attestation, à ta charge traduction certifiée par traducteur assermenté... l'exportant peut demander une traduction de notre décret....

Commissariats et mairies ( ? ) pas impliquées dans l'histoire, pourquoi pas la DDE....

Citation :

Tu parles de règles d'exportation régit par des lois, certe mais pour moi le PA n'est pas une règle d'exportation mais une ligne de bonne conduite pour les Americains

Comme ceux qui te l'ont déjà dit.... sortir un matériel soumis à restrictions d'export par l'ITAR à l'occasion d'un voyage c'est le meilleur moyen pour finir en taule... et les américains qui vendent quand même par correspondance prennent des risques...

Ok bon les US je pensais bien que c'était pas possible mais pour le canada ?

Death Angel t'as une idée la dessus ?

Tuco a écrit:

Côté US : si le matériel est présent dans l'inventaire militaire US il a une identification qui le place d'office sur les interdits d'export par l'ITAR. Pas de vente.

Sauf si le canon n'est par exemple pas chambré et c'est bien souvent pour cela que les imports se font sur des canon non chambré afin de se contenter d'une simple attestation sur l'honneur et d'indiquer a qui est destiné le canon et encore une fois des tampons de mairie, commissariat ça fait toujours bien, ils semblent qu'ils attachent plus d'importance sur des dossier "dument" tamponné et ce meme s'il n'apporte aucune valeure particulière.
Et jusqu'a maintenant seule les lunettes avec reticule mildot se sont fait bloquer au départ, celle en reticule dupleix passent sans problèmes et j'entend d'ailleur les memes constation sur divers forum

Et de toute facon quoi que vous vouliez exporter des Us vous prendrez un risque, j'ai passé command de diverse chose et ce qui aurait pu etre bloquéne l'a pas té en revanche on a retirer a la douane les produit dit dangereux, desencuivrant et seringue de graisse

Et comme toujours, les conseilleurs ne sont pas les payeurs, libre donc a chacun de faire ce qu'il veux et de prendre les responsabilité inhérente a ses choix